En rédigeant une clause de révision des prix, l’acheteur recherche les conditions permettant d’assurer la bonne continuité et l’équilibre du contrat. Compte tenu de la durée moyenne des contrats de 3 à 5 ans, l’évolution des prix initiaux doit reposer sur une méthodologie précise et objective.
Cela implique notamment de choisir une formule prenant en compte l’évolution des coûts du secteur, mais également de prévoir d’autres paramètres comme le réajustement de la clause en cas d’évènements nouveaux et un rythme approprié de révision des prix.
Prévoir les différents paramètres de la révision des prix
Cet exemple commenté de clause de révision est librement adaptable. La clause prévoit l’utilisation de l’Index Propreté, seul index existant du secteur, à titre indicatif. L’acheteur peut également adapter cet exemple pour utiliser une formule paramétrique contenant plusieurs indices. Cet exemple tient compte également des prérogatives spécifiques des marchés publics.
Télécharger la clause en version word
